Club de Tir Graulhétois
Maison des Associations avenue Gambetta 81300
Graulhet
Téléphone : 06 71 59 22
17 Fax : 05 63 34 53 03
REGLEMENT
INTERIEUR
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titre ou l’article choisi pour venir directement dessus :
TITRE II : COTISATION ET DROIT D’ENTREE
TITRE IV : FREQUENTATION ET ENTRAINEMENT
TITRE V : COMITE DE DIRECTION ET BUREAU
Le présent règlement intérieur est prévu par l’article 17 des Statuts de l’Association dite Club de Tir Graulhétois.
Il est opposable à tous les membres de l’association.
Un exemplaire des Statuts et du présent Règlement Intérieur sera remis à tout membre qui en fera la demande, et à tout nouveau membre lors du payement du Droit d’Entrée prévu aux Statuts. Une copie de ce règlement sera affichée dans le stand de tir. Il est visible sur le site Internet du Club.
Le Club fera son possible pour envoyer à ses membres un bulletin trimestriel qui informera les adhérents de l’activité passée et des prévisions pour le trimestre à venir, en particulier le calendrier des séances d’entraînement et de présence d’un moniteur. Ce bulletin pourra être accompagné d’une information thématique. Tout membre désirant voir un document publié devra le soumettre au Comité de Direction, lors d’une de ses réunions. En cas de refus par le Comité, le texte pourra être présenté par son auteur devant l’Assemblée Générale. Il sera publié si la motion, soutenue par un membre au moins, est acceptée par la majorité.
La cotisation, dont le montant est fixé en assemblée générale, comprend les frais de Licence et l’assurance fédérale.
Les droits d’entrée, fixée en assemblée générale, peuvent être minorés ou supprimés pour les mineurs, les conjoints ou les enfants des membres à jour de leur cotisation.
Lors du payement de la cotisation, le secrétariat du club délivre une carte de membre indiquant l’année de référence. Une fiche de fréquentation personnelle est alors incluse dans le classeur de fréquentation.
L’accès au stand de Tir du Pas du Loup est libre pour les membres à jour de leur cotisation.
Il convient de retirer la clé des installations au siège du Club, en échange de la carte de membre en cours de validité, avec inscription sur la fiche personnelle de fréquentation.
Le stand sera fermé à clé en permanence, même en votre présence.
Les cibles et supports de cibles sont à la charge du tireur, qui se fera un devoir de ramasser les cibles et douilles usagées.
L’accès et l’utilisation du stand de tir sont prohibés par temps de pluie, de neige ou de brouillard, ainsi que la nuit, heure légale.
Pour limiter les nuisances sonores, les dimanches et jours fériés, les tireurs gros calibre et les utilisateurs d’armes de chasse attendront 10 heures pour commencer.
L’usage des balles blindées est interdit[1], non seulement aux pas de tir, mais également sur le sanglier courant[2] et les cibles mobiles. Seules sont autorisées les cibles réglementaires fixées ou posées sur les supports prévus à cet effet.
Pour les armes de chasse, seules le tir à balle est autorisé[3].
La réparation des dégâts occasionnés sera mise à la charge du tireur responsable des dégradations.
Un exemplaire des Règles de Sécurité édité par
Chaque tireur licencié, membre du club, ne peut inviter
qu’une seule personne non-membre du club ou non-licencié à
L’usage du sanglier courant est libre et gratuit pour les membres du club. Les invités devront participer aux frais de fonctionnement et d’entretien, suivant un tarif décidé en assemblée générale.
Les clés du groupe électrogène sont à retirer au siège du club avec la clé du stand, et inscription sur la fiche personnelle de fréquentation.
Des séances spéciales pourront être organisées pour les membres, ou à l’occasion de manifestations de promotion du stand.
Les utilisateurs devront respecter scrupuleusement les consignes de fonctionnement affichées à coté des installations.
Le montant des réparations sera réclamé à l’auteur des dégradations.
Les cibles mobiles sont un équipement complexe et très onéreux. De ce fait, elles ne fonctionnent que sous la responsabilité d’un moniteur ou du responsable de l’équipement.
Des séances mensuelles, groupées avec les séances d’entraînement habituelles, sont organisées pour l’usage des cibles mobiles.
Des séances particulières peuvent être demandées au Bureau, par les membres qui veulent utiliser cet équipement en dehors des dates communiquées par le bulletin trimestriel.
L’usage des cibles mobiles est gratuit pour les membres du club.
Les membres du Club s’engagent à observer la réglementation des armes, et respecteront les dispositions applicables au transport. Ils s’interdisent l’usage d’armes prohibées.
Le but de l’association est de permettre la pratique du tir sportif à l’aide d’armes à feu. Le renouvellement des autorisations préfectorales de détention d’armes classées au titre du tir nécessite une déclaration du Président du Club confirmant que le requérant pratique régulièrement le tir sportif.
Il n’est pas possible de délivrer une attestation de pratique de tir à des membres qui n’exercent pas.
Il est vivement conseillé aux tireurs de s’inscrire sur sa fiche tenue à cet effet au siège du Club lorsqu’ils montent au stand pour s ‘entraîner.
C’est le classeur et ses fiches qui feront foi pour ce qui concerne la fréquentation.
Le renouvellement des autorisations au titre de la défense n’est pas du ressort du Club.
Le comité de Direction élu par l’Assemblée Générale élit son Bureau, qui peut être le Bureau de l’Assemblée. Il comprendra, autant que faire se peut, une femme et un médecin.
Le Bureau se réunit au siège du Club le premier lundi de chaque mois, à 21 heures.
Chaque membre peut se présenter et participer à cette réunion pour émettre des suggestions ou présenter ses doléances.
La motion présentée par un membre du Club sera débattue par les membres du Comité de Direction, lors d’une réunion en séance du Comité régulièrement convoquée par le Président. En cas de refus du Comité, la voie d’appel est l’Assemblée Générale.
Pour être inscrite à l’ordre du jour de l’Assemblée Générale, une motion proposée par un membre du Club doit être soutenue par un autre membre.
Le Comité de Direction se réunit en Conseil de Discipline sur convocation du Président.
Le Conseil de Discipline est habilité à prendre des sanctions à l’égard de membres de l’association qui auraient enfreint les Statuts ou les dispositions du présent Règlement.
La convocation devant le Conseil de Discipline se fera par lettre recommandée, avec demande d’avis de réception, huit jours avant la date retenue par le Conseil.
Cette lettre précisera les motifs de la convocation, les griefs retenus et les sanctions encourues.
Le membre convoqué pourra présenter les éléments de justification, et se faire assister d’un membre de son choix, ayant les qualités d’éligibilité.
Le Conseil de Discipline est habilité à statuer sur une procédure engagée en l’absence d’un membre régulièrement convoqué, sauf si celui-ci présente une excuse recevable, dans les trois jours. Une nouvelle convocation lui est alors envoyée, conformément aux dispositions du présent article.
La procédure d’appel est un recours devant l’Assemblée Générale. L’appel est suspensif.
Les sanctions sont, par ordre de gravité :
Le rappel au règlement,
L’exclusion temporaire, avec interdiction d’utilisation des installations du Club,
La radiation, conformément à l’article 4 des Statuts.
En cas d’exclusion ou de radiation, la fraction de cotisation correspondant à la durée non écoulée reste acquise à l’Association.
Des poursuites civiles pour réparation pécuniaire avec demande de dommages et intérêts pourront être engagées par l’Association à l’encontre des contrevenants sanctionnés en cas de détérioration du patrimoine du Club.
Le Président de l’Association est chargé par l’Assemblée Générale qui a adopté ce Règlement de le faire appliquer.
Le Règlement Intérieur est amendable par l’Assemblée Générale dans les mêmes conditions que celles prévues dans les statuts pour la modification de ces Statuts.
Règlement Intérieur adopté par l’Assemblée Générale le 8 octobre 1993.
Le Président,
Guy Marin
[1] Les balles blindées sont interdites pour deux raisons : les risques de ricochet sont très élevés, et ces projectiles endommagent les portes-cibles et les pare-balles.
[2] Nous craignons autant les dégâts sur la cible elle-même que sur le rail et le moteur.
[3] Les plombs dispersent trop pour être utilisables en espace clos. Ils ricochent et endommagent les portes-cibles.